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Nom de site : fap-cleaner.com
URL complète du site : https://fap-cleaner.com

Identification de l’éditeur

Le présent site est la propriété de :
SARL Power System
1 rue des Champs
Z.I. Pilaterie
59290 Wasquehal – France
RCS lille 424 430 478
SARL au capital social de 83172 €
N° TVA : FR 914 244 304 78
N° de téléphone service client : 03 28 33 88 33
Pour nous contacter : contact@fap-cleaner.com

La structure générale du site, les textes et les images, sont la propriété et sous la responsabilité éditoriale de Fap Cleaner (Power System).
Aucune reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des photos n’est autorisée sans l’acceptation préalable de Fap Cleaner (Power System).

Publication du site

Nom du directeur de la publication : Fabrice Vandenhende

Déclarations CNIL

Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, l’Utilisateur est informé que :
– le Site Internet a fait l’objet d’une déclaration CNIL n°1816970;
– les fichiers clients de la Société ont également fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
La Société s’engage à protéger l’ensemble des données à caractère personnel de l’Utilisateur, lesquelles données sont recueillies et traitées par la Société avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la Loi précitée.

Informatique et libertés

Les informations nominatives recueillies à l’occasion d’une demande sur le site sont destinées à l’usage de Fap Cleaner (Power System). Elles pourront donner lieu à exercice du droit d’accès et de rectification auprès des services de Fap Cleaner (Power System) dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Titularité des droits.

Tous les éléments du présent site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de Fap Cleaner (Power System), à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf accord expresse.

Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à titre personnel, et en vue d’un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur ce présent site est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Finalité du traitement

Les données à caractère personnel de l’Utilisateur collectés auprès de lui et traitées par la Société ont pour finalité de permettre à la Société de :

– établir des statistiques générales sur le trafic de son Site Internet et des différentes rubriques qu’il contient;

– envoyer par courrier électronique à l’utilisateur les réponses, informations diverses ou annonces publiées sur le Site Internet par la Société ou a des tiers Partenaires

– envoyer par courrier électronique à l’utilisateur des infolettres (« newsletter ») sur l’évolution du Site Internet et des différentes rubriques dudit Site Internet;

– transmettre les demandes de renseignements émises par l’Utilisateur à des tiers partenaires sélectionnés par la Société.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.fap-cleaner.com nécessite une autorisation préalable de Fap Cleaner (Power System). Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec les services de Fap Cleaner (Power System). La mise en place d’un tel lien après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur. A cet égard, Fap Cleaner (Power System) se réserve un droit d’opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.

La mise en place d’un logo Fap Cleaner (Power System) -associé à un lien hypertexte- nécessite l’autorisation expresse et préalable de Fap Cleaner (Power System). En effet, la mise en place technique de celui-ci, nécessite d’une part, le respect d’une charte graphique, mais également, d’autre part, la validation d’un positionnement graphique spécifique.

Fap Cleaner (Power System) ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites partenaires qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.fap-cleaner.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Responsabilités

L’internaute utilise le site de Fap Cleaner (Power System) à ses seuls risques. Fap Cleaner (Power System) ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l’accès ou de l’utilisation au site de Fap Cleaner (Power System) ou de tous sites qui lui sont liés.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site de Fap Cleaner (Power System) ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle ferme, précise et non équivoque de produits ou services émanant de Fap Cleaner (Power System) ou des membres du réseau des chambres de commerce et d’industrie. De plus, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

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En cas de différends opposant les utilisateurs à propos d’une prestation, les utilisateurs concernés sont invités à contacter directement le prestataire concerné pour lui signaler l’existence d’un différent. La résolution de ce différend sera de la seule responsabilité de l’utilisateur et du prestataire concerné.

Droits applicables

Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D’autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seul le tribunal de grande instance de Lille est compétent.

Mise à jour du site

Le site est mis à jour régulièrement par Fap Cleaner (Power System). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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